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"La tromperie" du label HVE attaquée en justice
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Devant le Conseil d'État
"La tromperie" du label HVE attaquée en justice

Le Conseil d'État est saisi par un collectif d’associations pour juger s’il y a une tromperie du consommateur avec la démarche Haute Valeur Environnementale. Les défenseurs de la HVE estiment être les boucs-émissaires des difficultés de la bio.
Par Alexandre Abellan Le 23 janvier 2023
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'La justice doit faire cesser la tromperie du consommateur' estiment les plaignants, ciblant les étiquettes HVE qui se multiplient sur les bouteilles de vin, rayons de fruits et légumes... - crédit photo : Alexandre Abellan
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ne belle performance : la récente réforme de la certification Haute Valeur Environnementale (HVE) réussit l'exploit d'aller trop vite pour le vignoble (premier vivier de labellisés, avec 70 % des 30 000 domaines HVE), mais sans aller assez loin pour ses contempteurs (mobilisés médiatiquement depuis 2020). « Le label HVE trompe le consommateur, la justice doit l’interdire ! » appelle un communiqué d’associations de consommateurs (UFC-Que Choisir et Bio consom’acteurs), d’ONG environnementales (Générations Futures, Agir Pour l’Environnement et Réseau Environnement Santé) et de syndicat bio (Fédération Nationale d’Agriculture Biologique, la FNAB, et le Syndicat National des entreprises de l’agroalimentaire bio, Synabio). Joignant le geste à la parole, ce collectif annonce attaquer la certification gouvernementale devant le Conseil d’État : « l’analyse juridique montre que le label HVE représente une tromperie du consommateur dans la mesure où la promesse d’excellence environnementale sous-entendue par le nom du label et exigée dans la loi n’est toujours pas remplie par le nouveau référentiel ».

Attaquant devant la plus haute juridiction administrative le décret n°2022-1447 et l’arrêté du 18 novembre 2022 définissant les nouvelles exigences de la démarche agroécologique portée par l’État (article L611-6 du Code Rural), les associations s’appuient sur le récent rapport de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) qui préconisait une refonte plus forte de la certification HVE. Pour le collectif plaignant, « en l'état actuel, et alors qu’il est de plus en plus apposé sur les produits, il n’est qu’un label trompeur pour les consommateurs et les citoyens en général qui y voient, par méconnaissance, un modèle agricole ayant un impact positif pour l’environnement. L’enjeu de notre recours collectif est de démontrer que malheureusement c’est loin d’être le cas et qu’il n’est pas acceptable de faire perdurer un tel mensonge. »

Hors-sujet

Particulièrement tranchant, le communiqué des associations, ONG et syndicats témoigne d’une volonté de mettre un terme au label HVE. « C’est hors-sujet. Quand on a un problème, on s’en prend à son voisin » réagit Jean-Jacques Jarjanette, le président de l’association HVE, récemment passée du développement à la défense de la certification. « Comme toujours, quand il n’y a pas de réponse à apporter à une question de fond, ici "comment relancer la bio ?", il faut bien trouver un bouc-émissaire à donner en pâture à ses adhérents et mandants. C’est du René Girard, c’est vieux comme le monde » ajoute Jean-Jacques Jarjanette, regrettant des attaques systématiques sur tout ce qui n’est pas bio.

Alors que le label HVE reste peu connu des consommateurs (25 % des sondés, contre 96 % pour la bio d’après une étude récente), les associations plaignantes estiment que sa présence sur les emballages créerait de la confusion dans les linéaires au détriment du bio, qui n’utilise pas de produits phytosanitaires classés Cancérigènes Mutagènes et Reprotoxiques suspectés (CMR2). « Il existe un modèle, certes perfectible, mais qui a l'une des plus hautes performances environnementales : ce modèle s'appelle l'agriculture biologique » plaident les plaignants, ajoutant que « tout soutien de l’Etat à des allégations commerciales mensongères qui brouillent la perception du consommateur doit cesser immédiatement ». Défendant une voie agroécologique intermédiaire entre le conventionnel et le bio, Jean-Jacques Jarjanette estime qu’il y aurait « beaucoup d’espoir à construire sur cette ligne. Il est dommage de perdre du temps à d’autres choses… »

 

 

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Tous les commentaires (27)
Vigneron Le 25 janvier 2023 à 08:59:37
Rassurez-vous Anibal, il y a des vignerons qui vivent encore très bien! Et qui peuvent être Bio ou HVE sans le revendiquer tellement leur réputation dépasse celle des labels. A bon entendeur!
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ANIBAL PREVOST Le 24 janvier 2023 à 18:03:39
bio ou pas la première chose a faire c est d avoir des consommateurs malheureusement le vin n est plus les vignerons étant prix pour des imbéciles par une clique d individu peut scrupuleux ou seul l argent et le rang social compte les passionné on disparue ou bien on été remplacé par des consortiums de salarié supervisé par des profiteur et tout cela a mené a la mévente des vins pour la plu part des vigneron n oublié jamais l argent est roi et le restera donc arrêté votre lutte fratricide qui ne vous mènera a rien de bon c est ensemble que vous devez travaillé afin de pouvoir perpétué votre s avoir faire
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J.Henry DAVENCE Le 24 janvier 2023 à 16:28:11
Débat stérile entre pro et anti HVE/Bio... Pour rappel ces 2 labels ne sont pas antinomiques et peuvent s'additionner. Bio signifie sans intrants d'origine chimique de synthèse mais utilisation de produits phytosanitaires et HVE utilise des indicateurs tels que les IFT et des "pratiques environnementales vertueuses" mais n'a aucune "haute valeur environnementale". Alors cessez ces babillages enfantins et attachez vous à cultiver vos vignes et élever vos vins selon vos propres valeurs sans dénigrer vos voisins. Les labels sont comme les promesses, ils n'engagent que ceux qui y croient!
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Vigneron Le 24 janvier 2023 à 14:29:42
Dire qu'on peut être BIO en rajoutant du Cuivre ou tout autre produit chimique, c'est une supercherie marketing! Si c'était si NATUREL, l'agriculteur n'aurait pas besoin de les rajouter! Les pesticides ont fait d'énormes progrès depuis 1945. Certains produits ne sont même plus traçables après qu'ils aient été transformés. Certains produits BIOS ont moins d'éléments nutritifs voir même sont dangereux à la consommation. Et on va faire la morale au HVE ? Le HVE n'a jamais prétendu remplacer le BIO. Laissons le consommateur choisir, et informons les sur les VRAIES pratiques en HVE comme en BIO! Si vous voulez lire une émission objective: E=M6 https://www.reussir.fr/em6-special-agriculture-le-secret-de-nos-aliments-le-resume-de-lemission-de-m6 Le BIO est censé défendre les circuits courts. Qu'en est-il de tout les rayons BIO en GD ? Cela leur fait du tord, ils ne devraient pas avoir leur place. Comme on dit, il faut balayer d'abord devant sa porte.
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Centaures Le 24 janvier 2023 à 11:40:56
Il est bienvenu que l'on se rende enfin compte de la supercherie de ce label uniquement créé par le ministère de l'agriculture sous pression de l'organisation professionnelle hégémonique pour décrédibiliser le label bio.
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Dominique Le 24 janvier 2023 à 10:55:25
Cher Rol, je suis sidéré par la violence de votre propos. "La guerre est déclarée", rien que ça ! Je lis aussi : "Qu?ils sortent de nos syndicats ou ODG". Savez-vous que nos grands parents qui ont créé les appellations d'origine, ne traitaient leurs vignes qu'au cuivre et au soufre, et faisaient les 4 façons ? Ils pratiquaient une très "mauvaise" bio puisque les vignes étaient bleues après traitement et que les 4 façons sont assez anti-agronomiques. La bio d'aujourd'hui fait beaucoup mieux. Si un mode de culture se rapproche de l'origine des AOC c'est donc bien la bio. Dans ces conditions, prétendre s'attribuer la gestion des AOC et en exclure les autres, c'est un peu illégitime, non ?
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Vigneron Le 24 janvier 2023 à 08:43:24
Nous sommes allé de plein gré en HVE parceque justement l'agriculture Bio est trop dogmatique vis à vis des produits chimiques et du progrès en général. Dans la formation, il y avait même des agricuteurs Bios qui voulaient avoir la certification HVE en plus! Car HVE, si vous regardez de près étudie la biodiversité, les rejets de cave, tandis que le Bio se focalise uniquement sur les produits chimiques. Une partie des fervents défenseurs du Bio refuse les progrès de la médecine pour la même raison. Cependant, tout le monde utilise un véhicule à moteur, une chaudière pour se chauffer, de l'électricité issu du nucléaire, et cela ne choque personne de dire une chose et d'agir autrement au quotidien. C'est peut-être pour cela aussi que le Bio se retrouve dans une impasse, des discours dénués de sens pratique, mais diable, où est passé le bon sens paysan ?
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Rol Le 24 janvier 2023 à 08:35:57
Pierre et Jean ont totalement raison mais je vais plus loin sur le fond ; La Guerre est ,enfin, déclarée officiellement et maintenant il faut en tirer les conséquences. La cohabitation n?est plus possible entre nous?. Qu?ils sortent de nos syndicats ou ODG,qu?ils créent les leurs avec leurs propres Appelations et en résumé qu?on ne les voient plus.
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Pierre Le 24 janvier 2023 à 06:44:43
Dans le marasme actuel c'est bien continuons à nous entretuer ! Cette certification HVE n'est qu'une condition d'accès au marché pour bon nombre de vignerons, je ne connais pas grand monde qui y est allé de plein gré ! Elle invite quand même à se poser des questions sur ses pratiques et à les faire évoluer dans le bon sens. Il faut sortir de cette pensée où il y aurait les gentils bios et les méchants conventionnels. Chacun n'a qu'à produire comme il l'entend suivant ses principes et le consommateur choisit ce qu'il veut !
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ANIBAL PREVOST Le 24 janvier 2023 à 06:24:55
BIO OU P
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louis julian Le 24 janvier 2023 à 00:47:38
Le consommateur qui a compris ce que représente l'agriculture dite biologique ne sera pas dupé par des labels "agriculture raisonnée , terra vitis , hve etc".. L'agriculteur qui a compris et constaté les bienfaits de la collaboration avec le vivant ne reviendra jamais en arrière et tout cela agace profondément certains...
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Jean68 Le 23 janvier 2023 à 22:00:36
Le bio a fait beaucoup de mal à l'agriculture à cause de ses mensonges et à cause de son dogmatisme. Le bio est catastrophique au niveau environnemental parce qu'il fait croire que les produits phytosanitaires d'origine naturelle sont moins toxiques et moins polluants que les produits de synthèse alors que c'est justement le contraire. Les agriculteurs qui produisent en utilisant les normes à haute valeur environnementale ce qui cultivent sans labourer ce qui cultivent avec des couverts végétales des choses que l'on peut pas du tout faire en agriculture biologique ont une agriculture bien meilleure pour l'environnement et pour la biodiversité que l'agriculture bio même si ils utilisent souvent du glyphosate en petite quantité. Le bio est une impasse au niveau agronomique, parce que ça ne permet aucune avancer et que ça réussite est basée sur des mensonges et sur le fait que ils ont financé des associations comme générations futures des associations qui sont chargés de dire des mensonges et des contre-vérités pour faire peur aux consommateurs et pour les pousser vers les produits bio, qui sont toujours plus cher et souvent de bien mauvaise qualité
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Jean68 Le 23 janvier 2023 à 21:54:01
Et bien en déplaise certains qui ont aucune base en chimie le cuivre fait partie des pires des produits phytosanitaires c'est un métaux lourd qui s'accumule dans les sols sans jamais se dégrader. Les pulvérisations de cuivre que vous faites une année vous les retrouvez dans le sol 20 ans après mais en plus du cuivre qui s'est accumulé les 20 autres années. Alors que les produits phytosanitaires de l'agriculture conventionnelle se dégrade dans le temps et souvent très très rapidement. Les agences satinitaires françaises et européenne avait demandé que l'autorisation de l'utilisation du cuivre ne soit pas renouvelé dans l'agriculture à cause de justement des gens empoisonnement du sol à long terme et bien ses autorisations ont quand même été renouvelé ce sont les organismes producteurs bio qui ont fait pression. L'agriculture bio est une impasse parce que c'est de l'idéologie et pas de la science on fait croire que des produits d'origine naturelle sont moins toxiques que les produits de synthèse alors que c'est souvent le contraire
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steph Le 23 janvier 2023 à 20:30:54
Ils sont fous, de toute façon tant qu'il y aura quelques choses a piétiner ils le piétineront, tant qu'il y aura quelques choses à écraser ils l'écraseront. C'est pas parce que tu tue ton voisin que tu vivras plus vieux. Tous ces gens qui se veulent fer de lance et qui vivent au dépend du monde agricole feraient bien de réfléchir à ce qui feront quand il n'y aura plus de paysans bio ou pas sur lesquels taper. Je ne suis pas en agriculture bio, j'ai des copains qui le sont, en réalité c'est que tout le monde est en train de boire le calice jusqu'à la lie.
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delre Le 23 janvier 2023 à 20:19:18
L'article "Plongée dans la jungle des labels bio" du Journal Minimal illustre parfaitement la confusion entre HVE et BIO , dans l'esprit du grand public. C'est également vrai que nombre de consommateurs croient que la bio n'utilise aucun pesticide. Toute cette guéguerre reflète avant tout un mauvaise information des citoyens, ce qui interroge sur l'information qui est délivrée sur le cuivre , les CMR, les certifications...
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Vigne en or Le 23 janvier 2023 à 18:22:52
C est bizarre ce qui sont contre le bio parle que du cuivre. Un producteur bio c est, que le cuivre est toxique pour son sol il en fait le minimum possible. Pour qu un sol soit vivant et fertile il n a pas le droit de l empoisonné avec du cuivre, par contre en conventionnel ou en hve vous faite un fongicide chimique vous flingué votre sol...
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Maxime Le 23 janvier 2023 à 18:05:50
Donc parce que le bio utilise le cuivre les autres doivent pouvoir utiliser tout le reste? En faisant croire que cela a une haute valeure environnementale ?
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VIGMIC Le 23 janvier 2023 à 17:17:31
L'AB est une agriculture qui produit moins, alors que population mondiale augmente. une agriculture qui revient plus cher alors que le pouvoir d'achat diminue. Une agriculture plus carbonée alors que "LA MAISON BRULE". En effet le bio nécessite plus de travail du sol et plus de traitements, notamment les années de mildiou, de surcroit en utilisant du cuivre.
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Fafa Le 23 janvier 2023 à 16:45:59
Expliquer également au consommateur que le bio utilisé le cuivre et le souffre comme traitement et que comme ces produits sont moillables, il faut à nouveau traiter dès qu il pleut plus de 10 MM, car bon nombre de consommateur croit que le bio c est sans traitement ..
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lolo Le 23 janvier 2023 à 16:07:06
c'est bien le monde agricole ça. toujours en trains de tirer d'un coté ou de l'autre alors qu'il serait de bon ton aujourd'hui, de parler d'une seule voix.... Ceci étant, rien ne sert d'opposer Bio et HVE, c'est complémentaire. pour ceux qui ne comprendraient pas, on en rediscute lorsque tous les cuivre auront une ZNT et un DSR à 20m.....
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Cire37 Le 23 janvier 2023 à 15:56:02
La plus grande escroquerie dans le monde agricole qui n'a pour objectif de vous faire croire a des production plus vertueuses qui sont en fait toutes chargées de pesticides en tout genre. Pauvre monde !!!!
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Vigneron Le 23 janvier 2023 à 14:53:26
Allez demander à un fabricant d'engrais ou de produits phyto tout les produits chimiques utilisées en Bio ! Quand le consommateur pense que tout est NATUREL, çà c'est une vraie tromperie ! C'est bizarre mais c'est toujours les Bios qui vont critiquer les autres, surtout quand çà va mal pour eux!
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Mano verde Le 23 janvier 2023 à 13:47:20
Je suis favorable à de vrais mesures agricoles de contrôles. Le raisonné c'est une fumisterie
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chmlp Le 23 janvier 2023 à 13:46:57
Tant qu'il faudra quatre fois plus de GNR/Ha pour produire des raisins Bio, le label HVE ne risque rien !!!!
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Ondine Le 23 janvier 2023 à 13:24:26
La bio dynamise utilise aussi du cuivre Peut être le cuivre était il toxique a tres forte dose mais actuellement à 4 ou 5 kg ha Et quant vous prenez du cuivre or argent en oligo élément vous ne prenez pas du plomb mercure glyphosate ! Qui plus est les engrais verts permettent l?exportation du cuivre
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G. Vindex Le 23 janvier 2023 à 12:28:18
Les ONB defendant le "bio" feraient mieux de balayer devant leur porte En effet, les "bio" (a ne pas confondre avec la biodynamie) utilisent toujours la cuivre contre le mildiou. Or comme chacun sait, la cuivre est poison pour le sol et s'y accumule.
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Benji Le 23 janvier 2023 à 11:56:28
Pourquoi les vrais syndicats agricoles que sont la fnsea,les JA et la coordination rurale ne saisissent pas le conseil d?état au sujet de ces associations et autre pseudo ong pour mensonges et destructions de nos productions françaises à travers leurs analyses tronquées déphasés du terrain!
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