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Retrouvez tous les articles : declaration
Jeudi 20 juin 2019 - Entreprises par Patrick Touchais   
Les Douanes ont découvert neuf cuves enterrées non déclarées.

3 200 hl de vin au noir

Deux vignerons nantais ont été condamnés pour vente clandestine. Les Douanes avaient découvert neuf cuves souterraines non déclarées. (...)
Mardi 18 juin 2019 - Gestion Foncier par Alexandre Abellan   
A noter que 'la déclaration de plantation ou de replantation doit être complétée par la fourniture d'un document attestant la livraison des plants de vigne, délivré par le pépiniériste'.

Plus d’obligation de déclaration d’intention d’arrachage, plantation et surgreffage

Les parcelles viticoles pourront désormais être arrachées, replantées et surgreffées sans déclaration préalable aux services administratifs. (...)
Mardi 11 juin 2019 - Conjoncture par Alexandre Abellan   
L’obsession du président américain Donald Trump pour la taxation des vins européens en général, et français en particulier, ne faiblit pas.

Une hausse des taxes américaines sur les vins français rejetée de tous côtés

Alors le président Donald Trump laisse craindre une guerre commerciale ciblant le vignoble, la filière vin internationale marque son opposition à tout limitation du commerce international. (...)
Mercredi 01 mai 2019 - Vins et Santé par Alexandre Abellan   
« Au lieu de chercher un coupable idéal, cherchons plutôt les solutions » estime Joël Forgeau.

La filière vin appelle l’Académie de médecine à sortir de ses réflexes pavloviens

Face aux accusations d’inaction de l’État sous la pression de la filière viticole, Vin & Société remet les pendules à l’heure. (...)
Mercredi 10 avril 2019 - Politique par Bertrand Collard   
Yann Durrmann, vigneron à Andlau, membre du groupe des jeunes du Synvira (syndicat des vignerons indépendants d'Alsace) est à l'initiative d'une réunion sur la surcharge administrative dans le cadre du grand débat national

Le grand débat pointe la surcharge administrative

Après avoir listé les soixante-dix tâches administratives auxquels ils sont soumis, des vignerons alsaciens demandent des simplifications dans le cadre du grand débat national. (...)
Mercredi 20 mars 2019 - Entreprises par Chantal Sarrazin   
Guillaume Ryckwaert, ex PDG de la société Raphaël Michel. Ses avocats remettent en cause le rôle joué par les douanes lors de la procédure pour fraude.

Les défenseurs de Raphaël Michel mettent en cause l’impartialité des douanes

Les avocats de la société Raphaël Michel, suspectée d’avoir transformée des vins de France et d’IGP en côtes-du-rhône et côtes-du-rhône villages, ont déposé une question prioritaire de constitutionnalité. Selon eux, les douanes sont juges et partie dans cette affaire. (...)
Jeudi 04 octobre 2018 - Matériel et équipement par Christophe Reibel   
La RD 83 est réputée dangereuse et connait de nombreux accrochages entre convois viticoles et véhicules en circulation.

Deux tonnes de gewurztraminer sur la route

Le dépassement raté d’un convoi viticole par une voiture sur une quatre voies au sud de Colmar a fait deux blessés légers le 2 octobre. La vendange en route vers le pressoir est perdue. (...)
Jeudi 02 août 2018 - Distribution par Alexandre Abellan   
150 opérateurs du BIVC ont été formés, à un rythme d’une trentaine par mois.

L’interprofession accompagne au cas par cas la dématérialisation des DRM

Grâce à sa petite taille, le BIVC opte pour une approche individuelle de la préparation de chacun de ses opérateurs à la télédéclaration des DRM. (...)
Lundi 02 juillet 2018 - Politique par Colette Goinere   
Bernard Farges, président de l'ODG des Bordeaux : 'Nous allons tous pousser ensemble ce dossier auprès du comité régional et national de l’INAO'.

L’ODG des Bordeaux vote une modification du cahier des charges des crémants

Ce 29 juin, en assemblée générale, L’ODG des Bordeaux et Bordeaux Supérieur a fait voter l’aménagement du cahier des charges des crémants de Bordeaux. (...)
Lundi 14 mai 2018 - Entreprises par Alexandre Abellan   
« La démarche de dématérialisation a aussi vocation à simplifier le geste déclaratif pour les redevables » souligne un communiqué des Douanes.

La télédéclaration, et le télérèglement, pour la campagne 2019-2020

À partir du premier septembre 2019, les entreprises viticoles devront réaliser leur Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM) en ligne. (...)
Vendredi 27 avril 2018 - Gens du vin par Juliette Cassagnes   
Pierre Viallet exploite 23 ha de vignes à Apremont, en Savoie. Il prend la présidence du CIVS pour la seconde fois.

Pierre Viallet nouveau président du CIVS

Le vigneron Pierre Viallet a remplacé Charles-Henri Gayet, représentant du négoce, pour présider l'interprofession des vins de Savoie. (...)
Jeudi 19 avril 2018 - Gestion Foncier par Bertrand Collard   
A partir de cette année, les viticulteurs qui oublient de faire leur déclaration de récolte et de stock à temps risquent d’être privés de l’aide à l’investissement prévue par l’OCM vitivinicole.

Pas de déclaration, pas d’aide

Ceux qui tardent trop à faire leur déclaration de stock ou de récolte risquent de se voir privés d’aide à l’investissement prévient FranceAgriMer. (...)
Mardi 17 avril 2018 - Gestion Foncier par Juliette Cassagnes   
Le nouveau Tesa en entré en application en avril 2018 pour les employeurs agricoles

Les changements liés à l'arrivée du nouveau Tesa

Le nouveau Tesa est mis en place progressivement depuis janvier 2018. Ce service gratuit destiné aux employeurs permet de gérer leurs salariés en CDD ou CDI de façon autonome. Mais il nécessite une bonne maîtrise comptable et sociale... (...)
Mardi 20 février 2018 - Entreprises par Marion Sepeau Ivaldi   
Vinisud 2018 a accueilli 1450 exposants. Le nombre de visiteurs n'est pas encore connu.

La fake news de l'édition 2018

C’est certainement la fake news qui a le plus circulé durant Vinisud 2018 : ce serait la dernière édition à Montpellier. Une rumeur fausse, assurent les organisateurs. (...)
Mardi 20 février 2018 - Gestion Foncier par Alexandre Abellan   
Les déclarations d'intention d'arrachage seront encore de papier cette année. Les premières dématérialisations devraient avoir lieu avant 2020, pour permettre aux opérateurs de s'habituer à l'outil.

La télédéclaration « foncière » aux Douanes reportée en 2020

Prévue pour le premier janvier dernier, la dématérialisation des déclarations d’arrachage, de plantation, de replantation et de changement de structures est décalée de deux ans. (...)
Jeudi 04 janvier 2018 - Marketing par Marion Sepeau Ivaldi   
Les eaux-de-vies de compte 10 a minima pourront être étiquetées cognac XO.

Le cognac XO aura au minimum 10 ans

A compter du 1er avril 2018, la réglementation change : le cognac XO devra au minimum avoir 10 ans d’âge. (...)
Vendredi 20 octobre 2017 - Edito par Marion Sepeau Ivaldi   

La contractualisation est de retour !

De façon unitaire, Caves coopératives, Vignerons indépendants, InterOc et même les syndicats des producteurs de l’Aude et du Gard s’accordent pour proposer un pacte de confiance au négoce. En jeu, (...)
Jeudi 19 octobre 2017 - Gestion Foncier par Bertrand Collard   
Une jeune plantation

Attention changements !

A partir de cette campagne, il faudra faire deux demandes pour obtenir l'aide à la restructuration du vignoble : une demande d'aide et une demande de paiement. Attention à bien respecter les délais, faute de quoi les dossiers seront rejetés (...)
Lundi 23 octobre 2017 - Gestion Foncier par Marion Sepeau Ivaldi   
Devenir actionnaire avec Terra Hominis offre la possibilité de venir sur les domaines pour passer des moments conviviaux et exclusifs.

Virgile Joly étend son vignoble grâce à Terra Hominis

Connue pour son savoir-faire en matière d’accompagnement à l’installation, Terra Hominis aide également les viticulteurs à s'agrandir. C'est le projet que l'entreprise vient d'achever avec le Domaine Virgile Joly. (...)
Lundi 18 septembre 2017 - Culture et vin par AFP   
Le Tera est une appellation Slovène mais aussi le nom d'un cépage. Or la Croatie voisine vient d'autoriser sa mention sur l'étiquette.

Le cépage qui divise la Slovénie et la Croatie

Les deux anciennes républiques yougoslaves traversent une période de tension qui se manifeste notamment autour d'un cépage qui prête son nom à une AOC slovène. Le pays a décidé de mettre le dossier entre les mains de la Commission européenne. (...)
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