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Accueil / Douanes

#Douanes

Les premiers conseils pour s’y préparer

Sur leur site internet, les douanes françaises publient un long article présentant les premiers conseils aux entreprises (...)
Lundi 27 août 2018
Les premiers conseils pour s’y préparer

article payant Ce que l’accord de libre-échange japonais va changer pour les vins français

En attendant la finalisation de l’accord de libre-échange entre l’Union Européenne et le Japon, la Fédération des Exportateurs (...)
Mardi 14 août 2018
Ce que l’accord de libre-échange japonais va changer pour les vins français

article payant L’interprofession accompagne au cas par cas la dématérialisation des DRM

Grâce à sa petite taille, le BIVC opte pour une approche individuelle de la préparation de chacun de ses opérateurs à la (...)
Jeudi 02 août 2018
L’interprofession accompagne au cas par cas la dématérialisation des DRM

article payant Les vignerons indépendants ne veulent pas de documents de transport

Pour réduire les formalités administratives, le syndicat demande aux Douanes d’aller au bout de leur logique de simplification (...)
Mercredi 25 juillet 2018
Les vignerons indépendants ne veulent pas de documents de transport

La Marianne ne sera plus obligatoire sur les capsules

En France, la circulation des vins était conditionnée à l'apposition d'une CRD depuis 1960. Ce ne sera plus le cas à partir (...)
Lundi 25 juin 2018
La Marianne ne sera plus obligatoire sur les capsules

Tout, vous saurez tout sur la production de vins français 2017

En une infographie, découvrez que les vins gascons ont les plus hauts rendements français, que la Marne compte le plus de (...)
Jeudi 21 juin 2018
Tout, vous saurez tout sur la production de vins français 2017

article payant La télédéclaration, et le télérèglement, pour la campagne 2019-2020

À partir du premier septembre 2019, les entreprises viticoles devront réaliser leur Déclaration Récapitulative Mensuelle (...)
Lundi 14 mai 2018
La télédéclaration, et le télérèglement, pour la campagne 2019-2020

3 millions d’euros de fraude aux vins de Bordeaux

Baptisée l’affaire Ferrer par les Douanes, la transformation frauduleuse de vrac languedocien en AOC de Bordeaux est limitée (...)
Jeudi 19 avril 2018
3 millions d’euros de fraude aux vins de Bordeaux

Advini perquisitionnée

L’entreprise a reçu la visite des agents des douanes et de la répression des fraudes, annonce la presse locale. (...)
Vendredi 30 mars 2018
Advini perquisitionnée

Première audience attendue à Libourne après l’été

Suivant son cours judiciaire, l’affaire des vins languedociens transformés en AOC de Bordeaux arrivera dans le prétoire à (...)
Vendredi 09 mars 2018
Première audience attendue à Libourne après l’été
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