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#Douanes

Un retour du duty-free n’apaise pas, du tout, la filière anglaise des vins et spiritueux

Un rétablissement des boutiques hors taxes pour les voyageurs allant et venant d’Europe est vu comme une distraction par (...)
Vendredi 13 septembre 2019
Un retour du duty-free n’apaise pas, du tout, la filière anglaise des vins et spiritueux

Des parlementaires réclament un grenelle de la viticulture

Pour en finir avec la réaction d’urgence et renouer avec une vision stratégique, l’Association Nationale des Élus de la Vigne (...)
Jeudi 05 septembre 2019
Des parlementaires réclament un grenelle de la viticulture

Où en est la réflexion sur la réglementation des vins nature ?

N’ayant pas aboutis au sein de l’INAO, les débats français sur la définition et la codification des vins dits naturels reste (...)
Lundi 12 août 2019
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La taille et la couleur du logo femme enceinte débattues à la rentrée

La filière vin va être consultée sur les projets, et leurs impacts, du ministère de la Santé concernant la prévention de (...)
Vendredi 09 août 2019
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article payant Les vins et spiritueux ont leur commission logistique française

Le syndicat professionnel de la chaîne logistique accueille un nouveau lieu de défense des intérêts du transport des vins (...)
Vendredi 02 août 2019
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Un tiers de la filière viticole n’a pas encore dématérialisé sa DRM

Dans le vignoble, la formalité administrative des Déclarations Récapitulatives Mensuelles (DRM) devra obligatoirement être (...)
Lundi 22 juillet 2019
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La Cour de cassation débloque l’affaire Raphaël Michel

Figée le temps d'une question prioritaire de constitutionnalité de la défense du vracqueur, la procédure pénale doit désormais (...)
Mardi 09 juillet 2019
La Cour de cassation débloque l’affaire Raphaël Michel

3 200 hl de vin au noir

Deux vignerons nantais ont été condamnés pour vente clandestine. Les Douanes avaient découvert neuf cuves souterraines non (...)
Jeudi 20 juin 2019
3 200 hl de vin au noir

Plus d’obligation de déclaration d’intention d’arrachage, plantation et surgreffage

Les parcelles viticoles pourront désormais être arrachées, replantées et surgreffées sans déclaration préalable aux services (...)
Mardi 18 juin 2019
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Le grand débat pointe la surcharge administrative

Après avoir listé les soixante-dix tâches administratives auxquels ils sont soumis, des vignerons alsaciens demandent des (...)
Mercredi 10 avril 2019
Le grand débat pointe la surcharge administrative
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