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#Douanes

Où en est la réflexion sur la réglementation des vins nature ?

N’ayant pas aboutis au sein de l’INAO, les débats français sur la définition et la codification des vins dits naturels reste (...)
Lundi 12 août 2019
Où en est la réflexion sur la réglementation des vins nature ?

La taille et la couleur du logo femme enceinte débattues à la rentrée

La filière vin va être consultée sur les projets, et leurs impacts, du ministère de la Santé concernant la prévention de (...)
Vendredi 09 août 2019
La taille et la couleur du logo femme enceinte débattues à la rentrée

article payant Les vins et spiritueux ont leur commission logistique française

Le syndicat professionnel de la chaîne logistique accueille un nouveau lieu de défense des intérêts du transport des vins (...)
Vendredi 02 août 2019
Les vins et spiritueux ont leur commission logistique française

Un tiers de la filière viticole n’a pas encore dématérialisé sa DRM

Dans le vignoble, la formalité administrative des Déclarations Récapitulatives Mensuelles (DRM) devra obligatoirement être (...)
Lundi 22 juillet 2019
Un tiers de la filière viticole n’a pas encore dématérialisé sa DRM

La Cour de cassation débloque l’affaire Raphaël Michel

Figée le temps d'une question prioritaire de constitutionnalité de la défense du vracqueur, la procédure pénale doit désormais (...)
Mardi 09 juillet 2019
La Cour de cassation débloque l’affaire Raphaël Michel

3 200 hl de vin au noir

Deux vignerons nantais ont été condamnés pour vente clandestine. Les Douanes avaient découvert neuf cuves souterraines non (...)
Jeudi 20 juin 2019
3 200 hl de vin au noir

Plus d’obligation de déclaration d’intention d’arrachage, plantation et surgreffage

Les parcelles viticoles pourront désormais être arrachées, replantées et surgreffées sans déclaration préalable aux services (...)
Mardi 18 juin 2019
Plus d’obligation de déclaration d’intention d’arrachage, plantation et surgreffage

Le grand débat pointe la surcharge administrative

Après avoir listé les soixante-dix tâches administratives auxquels ils sont soumis, des vignerons alsaciens demandent des (...)
Mercredi 10 avril 2019
Le grand débat pointe la surcharge administrative

article payant Les volumes d’Anjou-Saumur ont progressé de 40 % en 2018

En 2018, les vignerons d’Anjou-Saumur ont bien rempli leurs cuves de rosés et de Crémant de Loire. Des appellations économiquement (...)
Jeudi 28 mars 2019
Les volumes d’Anjou-Saumur ont progressé de 40 % en 2018

Les défenseurs de Raphaël Michel mettent en cause l’impartialité des douanes

Les avocats de la société Raphaël Michel, suspectée d’avoir transformée des vins de France et d’IGP en côtes-du-rhône et (...)
Mercredi 20 mars 2019
Les défenseurs de Raphaël Michel mettent en cause l’impartialité des douanes
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