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Accueil / DGDDI

#DGDDI

La simplification avance pour les vignerons !

Sans interruption ! Les travaux de simplification entre administration et profession n’ont pas cessé depuis le début d’année (...)
Dimanche 20 octobre 2024
La simplification avance pour les vignerons !

article payant CVI peut rimer avec vitiforesterie

Après des mois de travail, les vignerons d’AOC et d’IGP viennent d’obtenir la prise en compte des arbres et des haies dans (...)
Mercredi 24 juillet 2024
CVI peut rimer avec vitiforesterie

Dans les faits, "la Marianne n’a pas été supprimée pour les ventes de vin aux professionnels"

Lançant un mouvement contre les capsules, le vigneron rhodanien Laurent Habrard se plaint de difficultés pratiques et administratives (...)
Lundi 31 octobre 2022
Dans les faits, 'la Marianne n’a pas été supprimée pour les ventes de vin aux professionnels'

article payant Réflexions douanières sur le transfert des missions de suivi du vignoble

Le glissement du recouvrement des taxes sur les vins à d’autres administrations serait un premier pas permettant à la DGDDI (...)
Vendredi 23 octobre 2020
Réflexions douanières sur le transfert des missions de suivi du vignoble

La seule certitude douanière du Brexit pour les vins et spiritueux français

Période de transition oblige, le départ britannique de l’Union Européenne ne change rien aux modalités d’exportation, jusqu’à (...)
Mardi 11 février 2020
La seule certitude douanière du Brexit pour les vins et spiritueux français

Un tiers de la filière viticole n’a pas encore dématérialisé sa DRM

Dans le vignoble, la formalité administrative des Déclarations Récapitulatives Mensuelles (DRM) devra obligatoirement être (...)
Lundi 22 juillet 2019
Un tiers de la filière viticole n’a pas encore dématérialisé sa DRM

article payant La télédéclaration « foncière » aux Douanes reportée en 2020

Prévue pour le premier janvier dernier, la dématérialisation des déclarations d’arrachage, de plantation, de replantation (...)
Mardi 20 février 2018
La télédéclaration « foncière » aux Douanes reportée en 2020

Pourquoi un délai si long...Les douanes nous répondent

Suite au questionnement de certains de nos lecteurs sur les délais très longs de réaction des services des douanes, la rédaction (...)
Mardi 14 novembre 2017
Pourquoi un délai si long...Les douanes nous répondent

Le négociant Raphaël Michel sous le coup d'une enquête préliminaire

Le négociant Raphaël Michel (Vaucluse) fait actuellement l'objet d'une enquête fiscale suite à la saisie du Parquet par les (...)
Jeudi 08 juin 2017
Le négociant Raphaël Michel sous le coup d'une enquête préliminaire

La douane s'affiche comme un partenaire de la filière

Le 2 février, la douane tenait son premier forum "Douane viticulture" à Paris. De nombreux dossiers ont été abordés avec (...)
Vendredi 05 février 2016
La douane s'affiche comme un partenaire de la filière
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