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out est plus clair ! Dans son guide du 19 juin sur la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle des vins, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) indique aux vignerons faisant le choix de la dématérialisation qu’une mention informative telle que « liste des ingrédients et déclaration nutritionnelle », « INGREDIENTS & NUTRITION », « INGREDIENTS / NUTRITION » […], doit apparaître à proximité immédiate du QR code, de manière à renseigner explicitement le consommateur sur son contenu. Les termes ou symboles génériques (comme l’indication d’un « i » au centre du QR code) ne sont donc pas suffisants.
Les vignerons peuvent dématérialiser uniquement l’une de ces deux mentions, en précisant sur l’étiquette physique la mention « ingrédients » / « INGREDIENTS » ou « déclaration nutritionnelle » / « NUTRITION ». Si plusieurs QR codes peuvent cohabiter sur une étiquette (par exemple, un QR code réglementaire et un QR code commercial), le QR code réglementaire doit être clairement identifié (par l’une des mentions explicitées ci dessus).
Autre information, aucune taille minimale n’est imposée pour l’étiquetage du QR code pourvu que le consommateur ait un accès facile et direct aux informations, de la même façon que s’il lisait une étiquette physique. Un QR code peut être identique pour plusieurs cuvées, à condition que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle soient identiques. Cela peut être le cas pour plusieurs lots ou millésimes d’une même référence commerciale.
Même en cas de dématérialisation, le vigneron doit toujours faire figurer sur l’étiquette physique les allergènes, tels que les sulfites, et la valeur énergétique, par exemple « E (100 ml) : 328 kJ / 79 kcal », avec une taille de caractères au moins égale à 1,2 mm.
Deux formules sont proposées* pour calculer la valeur énergétique d’une cuvée en kilocalories et en kilojoules à partir du TAV acquis, de la teneur en sucre, de la teneur en polyols, fixée à 7g/L, et de celle en acides organiques, arrêtée à 6 g/L.
Afin de limiter la variabilité du nombre de calories d’une cuvée ou d’un millésime à un autre pour une référence produit donnée, la DGCCRF accepte une « valeur énergétique moyenne », calculée sur une fourchette de TAV acquis. Différentes grilles sont mises à disposition pour les vins tranquilles et pétillants, les vins mousseux, et les vins de liqueur.
Sur les quantités de nutriments, la DGCCRF propose une valeur moyenne de zéro pour les matières grasses, les acides gras saturés, les protéines et le sel.
Comme pour toutes les mentions obligatoires, une traduction dans la langue du pays de consommation est nécessaire. Dans la liste des ingrédients, la DGCCRF précise aussi que les mentions « liqueur de tirage » et « liqueur d’expédition » peuvent apparaître seules, ou être complétées entre parenthèses d’une liste de leurs ingrédients.
*Valeur énergétique pour 100 ml en kcal: (TAV acquis x 0,79 x 7 ) + (Teneur en sucre en g/L x 4 / 10) + (Teneur en polyols en g/L x 2,4 / 10) + (Teneur en acides organiques en g/L x 3 / 10)
En kJ: (TAV acquis x 0,79 x 29 ) + (Teneur en sucre en g/L x 17 / 10) + (Teneur en polyols en g/L x 10 / 10) + (Teneur en acides organiques en g/L x 13 / 10)
