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Le crottin d'un cheval de trait devant la justice

Le crottin de Sésame, le cheval de trait comtois du domaine Valentin Zusslin à Orschwihr, incommode un couple de voisins. Ils ont été déboutés de leur plainte en première instance.
Par Christophe Reibel Le 24 septembre 2019
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Le crottin d'un cheval de trait devant la justice
Marie Zusslin avec Sésame, le trait comtois qui intervient dans les vignes depuis 2012. - crédit photo : JC Krebs
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obe brune et crinière blonde, Sésame, hongre de treize ans, travaille en priorité le sol des parcelles les plus prestigieuses du domaine haut-rhinois depuis 2012. Au repos, il pâture librement les 35 ares de vergers contigus à la propriété des voisins. Ils y habitent depuis les années 80 une maison avec gîte. En juillet 2014, ils adressent un premier courrier au domaine pour demander que le cheval s’en aille tout en menaçant de porter l’affaire en justice. Ce qu’ils font finalement au motif que Sésame est à l’origine de nuisances olfactives qui impactent la fréquentation de leur hébergement. Entre manque à gagner, frais de justice et d’huissier passés à constater la présence de cinquante crottins sur le terrain, ils évaluent leur préjudice à plusieurs milliers d’euros. Le tribunal d’instance de Guebwiller vient de les débouter de leur demande.

Jugement en appel le 18 novembre

« Le jugement confirme que nous faisons tout dans les normes » signale Marie Zusslin, gérante avec son frère Jean-Paul du domaine de 17,5 ha certifié en biodynamie depuis 1997. « Nous prenons depuis des années des initiatives pour développer la biodiversité. Un apiculteur a installé 40 de ses ruches dans nos vignes et des moutons les pâturent en hiver. Nous implantons des haies, des nichoirs. Notre volonté est de nous appuyer sur les autres activités de l’agriculture locale pour créer des synergies » plaide la viticultrice.

Les plaignants ont fait appel. La Cour d’appel de Colmar doit statuer le 18 novembre. Depuis le premier jugement, une pétition en ligne défendant Sésame a recueilli près de 16 000 signatures en six jours (pour la signer : c'est par ici). « Des soutiens viennent de partout, même de l’étranger » relève Marie Zusslin. « Nous pratiquons notre métier en toute confiance. Nous attendons la future décision de la justice dans la sérénité ».

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Tous les commentaires (5)
gallus vindex Le 28 septembre 2019 à 15:02:56
Rendre justice dans l'afffaire du domaine Zusslin ne me semble pas facile. Tout dépend des faits et de leur gravité. Il va de soi que le voisinage a des droits et des obligations pour les deux parties. Ce qui compte également à mon sens, c'est la question si l'usage que fait le doimaine Zusslin en faisant pâturer son cheval est oui ou non conforme à la destination légale de la parcelle concernée. Autrement dit, quand on vit dans un environnement à vocation agricole, on devra accepter plus de nuisance du genre concerné qua'en milieu urbain ou en centre ville d'un village. C'est pourquoi je suis très étonné de lire que des étrangers ont voté la pétition en faveur du domaine Zusslin (dont j'admire beaucou les vins).
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Marie-France Richard Le 28 septembre 2019 à 10:49:49
En dehors de l'absurdité de faire un procès pour du crottin de cheval (comme si les tribunaux n'avait rien d'autre à faire) les voisins de la famille Zusslin n'ont rien compris au marketing. Si des touristes louent un gîte à la campagne, ils veulent une ambiance campagnarde et écologique. Quoi de plus "in", alors que des milliers de citoyens participent aux manifestations "Fridays for future", qu'un voisin bio qui cultive ses vignes avec un cheval, n'utilise pas de pesticides et protège les abeilles! En plus c'est super pour les familles avec enfants, qui adorent les animaux. Oú est le problème?
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Jacques357 Le 27 septembre 2019 à 17:04:09
Le problème n'est pas tant qu'il y ait des gens qui portent ce genre d'affaires en justice. Je pense que Michel AUDIARD a tout dit avec sa phrase culte : "Les cons ça ose tout. C'est même à ça qu'on les reconnaît". Ces gens là, il faut les laisser s'exprimer. Non, le problème est ailleurs, c'est qu'il y a des juges qui décident d'accepter et d'instruire la plainte. Voilà tout.
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bourvil Le 24 septembre 2019 à 15:44:28
Avoir le courage de porter cette affaire devant la justice est déjà une performance en soi,mais avoir le culot de demander au cheval de s'en aller cela dépasse toutes considérations intellectuelles. La mauvaise fréquentation du gîte est toute trouver, n'est ce pas..........En espérant que la Cour d'appel confirme le premier jugement, et longue vie à Sésame. La planète la mieux habilitée pour recevoir les plaignants serait la LUNE!!!!!!
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AV Le 24 septembre 2019 à 09:42:17
Madame, Monsieur les accusateurs, Prenez a Gite au beau milieu de Paris et arreter d'emm... les gens je prefere mille fois l’odeur du crottin de cheval, ses hennissements, les abeilles que les voitures, la pollution, le stress, l'odeur de l'essence, les traces de pollution et surtout, ne venez pas à la campagne... Oh mon dieu, un cheval qui fait ses besoins.... Je préfére aussi mille fois un gite avec des animaux autour qu'un gite au milieu des habitations... enfin bref, le monde est fou !
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