Eaux-de-vie de vins : la réintroduction de la Marianne dorée annoncée

nterrée par la circulaire du 29 août 2013 du ministère des Finances*, la Capsule Représentative de Droit CRD jaune devrait prochainement être rétablie par un arrêté ministériel. Une résurrection annoncée par la sous-directrice des droits indirects, Corinne Cleostrate aux Vignerons Indépendants de France (VIF), qui militent aux côtés des producteurs charentais et gersois pour le retour de ce timbre fiscal spécifique aux armagnacs et cognacs. Ardents défenseurs de la simplification administrative, les VIF se sont opposés à la disparition de la CRD jaune, y voyant un « frein manifeste à l’activité commerciale », les ventes directes (notamment sur les salons chers aux VIF) nécessitant la rédaction de Documents Simplifiés d’Accompagnement. Des arguments que la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) a fini par entendre, le lobbying s'étant accru avec l'arrivée à rupture des stocks de CRD dorées.

Responsable des relations institutionnelles des VIF, Christelle Jacquemot expliquait ce 13 février (à l'occasion de l'assemblée générale des vignerons indépendants d'Aquitaine) que ce dossier faisait partie des revendications syndicales propres aux VIF, comme la simplification du paiement des droits d'accise dans le cadre d'expédition intracommunautaire.

 

 

* : Texte marquant l'avènement d'une CRD générique pour les vins (de couleur lie-de-vin).

 

 

[Illustration : Capsules Janson]