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#notaire

Les néovignerons, des nouveaux venus bien intégrés

La pyramide des âges et les difficultés financières de la filière laissent plus de place aux néovignerons. Trois d’entre (...)
Vendredi 02 septembre 2022
Les néovignerons, des nouveaux venus bien intégrés

Les avocats de Bordeaux se mettent au service de leur vignoble

La création d’un institut dédié au droit de la vigne et du vin doit permettre de moderniser et affirmer l’offre d’accompagnement (...)
Jeudi 16 juin 2022
Les avocats de Bordeaux se mettent au service de leur vignoble

Les 3 clés pour réussir la transmission de son vignoble

Scénario potentiellement catastrophe en termes humains, patrimoniaux et fiscaux, la succession non-préparée d’un vignoble (...)
Lundi 09 mai 2022
Les 3 clés pour réussir la transmission de son vignoble

article payant "On peut transmettre un vignoble avec une fiscalité ultra light"

De nombreux outils juridiques et fiscaux existent pour préparer le plus sereinement possible la transmission d’un domaine (...)
Lundi 06 décembre 2021
'On peut transmettre un vignoble avec une fiscalité ultra light'

Le foncier viticole est d'une complexité sans nom... même pour la SAFER !

Dans le fatras des codes et décisions de justice, difficile d'y retrouver ses petits pour les vignerons, mais aussi pour (...)
Vendredi 05 novembre 2021
Le foncier viticole est d'une complexité sans nom... même pour la SAFER !

Le rachat du domaine du Canadel par l'acteur George Clooney est contesté

Rebondissement dans la vente du domaine du Canadel à Brignoles (Var) à l’acteur George Clooney. L’avocat d’un autre acquéreur (...)
Mardi 11 mai 2021
Le rachat du domaine du Canadel par l'acteur George Clooney est contesté

Quand la justice garantit la loyauté de la notification aux fins de préemption du preneur à bail viticole

Comme tout citoyen les viticulteurs et leurs partenaires sont soumis à l’exigence de bonne foi et de loyauté dans le cadre (...)
Vendredi 26 février 2021
Quand la justice garantit la loyauté de la notification aux fins de préemption du preneur à bail viticole

Quand un vigneron rappelle ses missions d'aides à l'installation de la SAFER

La bataille d’un jeune agriculteur contre la SAFER dont il dépend n’est pas nécessairement celle du pot de terre contre le (...)
Mercredi 03 février 2021
Quand un vigneron rappelle ses missions d'aides à l'installation de la SAFER

article payant Le transfert de parts sociales peut doubler le prix de vente d’un domaine viticole

Permettant aux vendeurs, et acquéreurs, de contourner tout risque de préemption ou de contrôle des tarifs, ce mode de cession (...)
Mardi 20 octobre 2020
Le transfert de parts sociales peut doubler le prix de vente d’un domaine viticole

article payant Pas d’effet Covid sur le prix des vignes en Champagne

L’étude notariale Cheuvreux Reims a organisé le 5 octobre un webinar sur les conséquences de la crise sanitaire sur le prix (...)
Lundi 12 octobre 2020
Pas d’effet Covid sur le prix des vignes en Champagne
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