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e premier janvier 2021, « quelle que soit l’issue des négociations entre le Royaume Uni et l’Union Européenne, la Grande Bretagne sortira de l’union douanière. Les formalités seront rétablies. Il s’agit de s’y préparer » annonce Caroline de Saussure, la cheffe de projet Brexit à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, lors d’un séminaire en ligne ce 23 septembre.
Aussi brumeux que le fog de la Tamise, le Brexit aura été marqué par une série de brèves avancées, comme la période de transition actuelle, et de longs reculs, comme l’incertitude persistante concernant un accord commercial. L’ensemble faisant perdre le fil et la patience aux exportateurs. « On vous a déjà fait plusieurs fois le coup, mais il vous faut maintenant une certitude forte : […] le nombre de déclaration en Douanes augmenteront » martèle Caroline de Saussure.
Amorçant une nouvelle phase de communication à moins de cent jours du Brexit, les Douanes demandent à tous les opérateurs commerçant avec le Royaume Uni d’anticiper une nouvelle masse de formalités douanières. « Là où vous faites une déclaration d’échanges de bien récapitulative chaque mois, il faudra faire des déclarations en douanes pour chaque opération » rapporte Caroline de Saussure, soulignant que ces nouvelles formalités auront un coût (en temps, en formation, en ressources humaines...).
Publiant un nouveau guide de préparation au Brexit, les Douanes mettent en avant leur concept de « frontière intelligente ». Développée spécifiquement pour le transit transmanche, cet outil nécessite une anticipation du déclarant. « Exportateur vers le Royaume Uni, je dois réaliser mes formalités douanières avant de charger ma marchandise » explique la brochure. Que la déclaration soit réalisée en interne ou auprès d’un Représentant en Douane Enregistré, la procédure est toujours la même : « préparer les éléments de déclaration (facture et détail des marchandises), émettre la déclaration en douane, la transmettre au chargeur ou transporteur pour qu’elle soit fournie à l’expédition de la marchandise avec la déclaration fournie au conducteur ». Les plaques d’immatriculation du camion sont associés lors du passage par le site douanier avec un code-barre qui permet d’automatiser l’émission du justificatif de sortie.
Ces formalités ont de toute façon intérêt à être menées à l’intérieur du territoire explique Caroline de Saussure : « rien n’empêche de réaliser sa déclaration d’export au sein du territoire. Au moment de sortir, il y a juste un visa de sortie qui est automatisé et vous permet d’avoir votre justificatif fiscal. Ce que nous vous préconisons fortement, parce qu’une grande partie des formalités et des contrôles (de la vérification et de la présence d’autorisations par exemple) se font au moment du dépôt de la déclaration d’exportation. Déporter ce moment, c’est aussi avoir plus de probabilités qu’en cas de contrôle l’immobilisation se fasse chez vous. »
Une fois arrivés en Grande-Bretagne, les vins et spiritueux devront être déclarés en douanes, comme tous les produits soumis à accises (conformément au Modèle Opérationnel de Frontière publié en juillet dernier par le Royaume Uni, qui doit le mettre à jour ce 29 septembre). Le cadre des importations britanniques reste cependant flou, une période de montée en puissance de la frontière étant prévue par le gouvernement anglais, notamment pour palier au manque de douaniers embauchés rapporte Hervé Mathevet, attaché douanier à Londres.
En France, 700 agents douaniers ont été engagés annonce Olivier Dussopt, le ministre délégué auprès du ministre de l'Économie. Ouvrant le séminaire, le ministre se montre confiant sur la mise en place de nouvelles structures douanières comme la « frontière intelligente », mais souligne que « cet outil aura beau être intelligent, il n’arrivera à rien sans la responsabilisation et la participation des acteurs économiques qui devront être en capacité d’anticiper les processus de contrôle. […] Nous ne pourrons réussir qu’en anticipant un maximum de dispositions d’opération pour que le trafic soit, je n’ose dire parfaitement fluide, mais en tout cas le plus fluide possible »
