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Droit européen des AOC

François Bouteille remporte le prix du master vigne et vin

Mercredi 28 septembre 2016 par Alexandre Abellan

Ayant remporté la cinquième édition du concours, François Bouteille est entouré de deux anciens élèves du master : Sylvain Boivert (directeur du Conseil de 1855), et Jean-Baptiste Thial de Bordenave (directeur de Lexwine).
Ayant remporté la cinquième édition du concours, François Bouteille est entouré de deux anciens élèves du master : Sylvain Boivert (directeur du Conseil de 1855), et Jean-Baptiste Thial de Bordenave (directeur de Lexwine). - crédit photo : DR
Ce prix récompense un travail sur la protection européenne étendue des AOP viticoles, grâce à une utilisation pertinent du droit des marques.

Simplement intitulé « l'Appréciation des critères de la protection étendue des appellations d'origine par le juge au sein de l'Union Européenne », le mémoire de fin d’études de François Bouteille vient de recevoir le prix 2016 du Conseil des Grands Crus Classés en 1855 et du département LexWine du cabinet Inlex. Ayant achevé son master de droit des affaires de la filière viti-vinicole à l'université de Bordeaux IV, François Bouteille a achevé ses études au Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne (CIVC).

Durant son stage, il s'est penché sur les enjeux de l’application du droit de la propriété intellectuelle à la protection des indications géographiques viticoles. Soulignant la difficulté de cerner « les contours de la protection des appellations d’origine », son mémoire analyse aussi bien les signes distinctifs classiques (notoriété, confusion…) que la nouvelle palette ouverte par le recours des juges au droit des marques (évocation, déceptivité…).

Réseau professionnel

Cette approche transversale a séduit le jury, qui lui a remis un chèque de 500 euros et des bouteilles de grands Crus Classés en 1 855. Le lauréat a été récompensé ce 23 septembre, lors du gala annuel du master au château Giscours (Margaux). Piloté par d'anciens diplômés de la formation, le prix a été lancé en 2012 pour créer cohésion et liens entre les promotions successives.

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