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’est ce qui s’appelle faire ses gammes, et défaire son Gamma… Fermées par les Douanes ce 25 juin, les plateformes Gamma 1 et Mouvement VitiVinicole (MVV) sont remplacées depuis le 26 juin par le téléservices Gamma 2 pour déclarer les mouvements de produits non soumis à accises avec son lot de Document Administratif Électronique (DAE), Document Simplifié d'Accompagnement (e-DSA) et autres Document Administratif Électronique Simplifié (DAES), sans oublier les documents MVV. La mise en œuvre de Gamma 2 s’est accompagnée d’un nombre de prises de tête et de coups de gueule qui résonnent encore dans la filière. Si les Douanes n’ont pas donné suite aux sollicitations de Vitisphere, les retours sur le terrains sont aussi nombreux qu’hétérogènes. Mais restent salés pour les douaniers.
« Ça n’a pas été la réussite au premier lancement » soupire un vigneron rhodanien*, pointant que « la mise en place a été assez compliquée pour générer des DAE, c’est déplorable que ça ne marche pas. Heureusement il y une procédure de secours, qui a été très utilisée. La mise en place a été trop rapide, mais ça s’arrange. » Un sentiment d’amélioration qui n’est pas partagé par tous.
Blocage
« Depuis Gamma 2, il m’est impossible d'envoyer des DAE pour l’Europe » tempête un opérateur bordelais*, rapportant que « pour certains pays, le système ne reconnait pas les numéros d’accises intracommunautaires. On ne peut rien envoyer sans DAE, sinon on serait en infraction à la contribution des droits indirects, et quand le vin arriverait à destination, on ne pourrait pas faire la déclaration du numéro d’acquéreur intracommunautaire. La procédure de secours est un papier aux transporteurs, que certains n’acceptent pas, ce qui bloque les expéditions. »
Rapportant être toujours en galère, cet exportateur girondin a sollicité l’assistance en ligne OLGA (Outil en Ligne de Gestion de l’Assistance), mais n’a reçu aucune réponse en 10 jours. Alors que commercialement à Bordeaux « on est dans la merde depuis 3 ans, on dépense plus qu’on encaisse et on se retrouve bloqué pour vendre. On n’avait pas besoin des conneries des Douanes ! On ne sait pas combien de temps ça va durer cette affaire… » Si les Douanes ne l’ont pas confirmé, il semble qu’une mise à jour du système vienne d’être passée, deux semaines après le lancement de Gamma 2.
Améliorations
« Désormais cela va beaucoup mieux et il y a moins de bugs » rapporte Jean-Marie Fabre, le président des Vignerons Indépendants de France. Confirmant que des pays ne reconnaissaient pas les DAE émis par procédure de secours (notamment l’Allemagne, la Belgique et le Danemark), le vigneron languedocien indique que le bug considérant que l’émetteur de DAE n’y était pas habilité serait corrigé. Mais il reste encore des écueils informatiques, comme la remontée de numéros d’accises périmés pour les opérateurs ayant déménagé et changé de numéro à cette occasion. « On assure la courroie de transmission avec les Douanes sur toutes les problématiques remontées pour que le dispositif soit opérationnel et ne bloque pas les expéditions » indique Jean-Marie Fabre.
Le vigneron note ne pas être « surpris que lorsque l’on ouvre une plateforme il y ait des écueils. C’est en fonctionnement que l’on voit les difficultés. Comme lors de la mise en service d’un pressoir ou d’une machine à vendanger… » Appelant les vignerons rencontrant des difficultés à se faire connaître des fédérations locales de Vignerons Indépendants, Jean-Marie Fabre rapporte que « les Douanes sont engagées à résorber les difficultés le plus vite possible pour que ça n’entrave pas le commerce. La période ne le permet pas, il y a déjà trop de choses. Il faut éviter les surcharges administratives des ressaisies et des nouvelles procédure. » Sachant qu’en termes de sanctions, il n’y aura pas d’infraction relevée à cause des bugs de Gamma 2 : « c’est un point essentiel. Il ne faudra pas pénaliser les entreprises qui auront subi le dysfonctionnement du lancement de la plateforme. La transmission erronée ou incomplète n’est pas une mauvaise déclaration. On ne peut pas être victime et coupable » pointe le président national des Vignerons Indépendants.
Des bas et DAE
Globalement, il semble qu’il n’y ait plus que quelques cas particuliers ayant encore des problèmes, la grande majorité des cas étant normalement rentrés dans l’ordre. « La mise en place de Gamma 2 a provoqué de fortes perturbations mais à ma connaissance pas d'impossibilité d'expédier des vins » rapporte Marc Le Déaut, chef de produit et de gestion commerciale des logiciels Isagri (propriétaire du Groupe France Agricole, dont fait partie Vitisphere), qui explique ces difficultés par « les modifications du cahier des charges pour les ventes européennes entre la version initiale sur laquelle se sont basés nos développements et la version finale de Gamma 2 mise à disposition des clients (nous avons immédiatement intégré ces modifications et débloqué les clients dans la journée du 26 juin, jour de passage à Gamma 2), plusieurs blocages du site ont entraîné le passage à la procédure de secours manuelle (nous avons permis une édition des titres de mouvements directement à partir de l'application et éviter leur remplissage manuel fastidieux) et des contrôles plus stricts intégrés dans Gamma 2 (comme s'assurer que l'adresse du transporteur est bien complète, mais avec des messages pas très explicites en anglais). »
Si le cas général semble s’être tiré sans trop d’encombres de ce lancement de Gamma 2, ceux qui s’en sont arrachés les cheveux restent remontés. « Dire que l’on pouvait exporter, non, ce n’est pas vrai. La procédure d'urgence est une vraie galère, c'est le retour à l'âge de pierre avec des papiers en nombre à renseigner… On ne pouvait rien faire sans les documents pour dédouaner pendant deux semaines. C’est une version bêta ! » s’emporte un opérateur ligérien*, pour qui « ça refonctionne enfin, mais dire que ça ne posait pas problème, c’est se ficher de nous… Nos équipes de douaniers ne seront formés au logiciel que la semaine prochaine. Il y a un gros souci, on s’est retrouvés seul quand il faut traiter, courir partout pour vendre…
* : Les retours de bâton étant craints avec les Douanes, ces témoignages ont été anonymisés.
