menu burger
Lire la vigne en epaper Magazine
Accueil / Politique / Conseil d'expert : pour la protection de l'AOC Champagne, le CIVC a encore frappé !
Conseil d'expert : pour la protection de l'AOC Champagne, le CIVC a encore frappé !
Lire plus tard
Partage tweeter facebook linkedin

Conseil d'expert : pour la protection de l'AOC Champagne, le CIVC a encore frappé !

Par Jérôme Ferrando (Lexando Conseils) Le 06 juin 2014
Lire plus tard
Partage tweeter facebook linkedin
Conseil d'expert : pour la protection de l'AOC Champagne, le CIVC a encore frappé !
L

’appellation Champagne a une nouvelle fois fait la preuve de la force de son rayonnement.

L’histoire se passe au Chili, où un individu a [naivement ?] tenté de faire enregistrer une marque CHAMPAGNE pour des produits cosmétiques. Le CIVC, mis au courant de ce dépôt par le système de surveillance mis en place sur le terme « Champagne », en a été informé et s’est opposé à son enregistrement.

L’Office Chilien a tout d’abord rejeté cette opposition en expliquant que le terme Champagne ne pouvait bénéficier d’une renommé s’agissant de produits cosmétiques, sans rapport avec des boissons alcooliques.

Ce n’a pas été la position de la Cour chilienne spécialisée qui a justement relevé que le terme CHAMPAGNE jouissait d’une renommé telle que sa protection devait être largement étendue, notamment aux produits de la classe 3, objet de la demande de marque litigieuse.

Cette histoire n’est pas sans rappeler un vieux précédent Français ayant opposée le CIVC à la maison Yves Saint Laurent.

Si une telle fin ne pourrait être envisagée pour toutes les indications géographiques, un enseignement peut tout de même en être tiré : la surveillance des droits permet une réaction dès l’origine du dépôt et évite la dilution d’un nom ou d’une marque.  

 

 

Retrouver Lexando Conseils sur la Sphère Conseil.

Vous n'êtes pas encore abonné ?

Accédez à l’intégralité des articles Vitisphere - La Vigne et suivez les actualités réglementaires et commerciales.
Profitez dès maintenant de notre offre : le premier mois pour seulement 1 € !

Je m'abonne pour 1€
Partage Twitter facebook linkedin
Tous les commentaires (1)
Le dépôt de commentaire est réservé aux titulaires d'un compte.
Rejoignez notre communauté en créant votre compte.
Vous avez un compte ? Connectez vous
CEDRICGAMAY Le 09 juin 2014 à 22:16:46
EN ATTENDANT, LES LINEAIRES DE SUPERMARCHES CHILIENS SONT TOUJOURS REMPLIS DE "CHAMPAGNE" CUVE-CLOSE.........
Signaler ce contenu comme inapproprié
vitijob.com, emploi vigne et vin
Gironde - CDD Château de La Rivière
Vaucluse - CDI PUISSANCE CAP
La lettre de la Filière
Chaque vendredi, recevez gratuitement l'essentiel de l'actualité de la planète vin.
Inscrivez-vous
Votre email professionnel est utilisé par Vitisphere et les sociétés de son groupe NGPA pour vous adresser ses newsletters et les communications de ses partenaires commerciaux. Vous pouvez vous opposer à cette communication pour nos partenaires en cliquant ici . Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits. Notre service client est à votre disposition par mail serviceclients@ngpa.fr.
Politique
© Vitisphere 2025 -- Tout droit réservé