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La MSA plonge un viticulteur dans le monde de Kafka
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Languedoc
La MSA plonge un viticulteur dans le monde de Kafka

Un viticulteur de l’Hérault qui n’a pas pu déclarer ses vendangeurs à la MSA selon la procédure internet, se voit réclamer par l’organisme le montant des charges au taux maximum sans les exonérations pour les travailleurs occasionnels.
Par Christelle Stef Le 17 février 2016
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- crédit photo : Emilie-Anne Jodier
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omain Cabanes, viticulteur à Cabrières dans l’Hérault prend les choses avec humour. Pourtant la mésaventure que vient de lui faire vivre la MSA du Languedoc en aurait énervé plus d’un. Comme il l’explique sur son blog tout commence en août dernier, juste avant les vendanges. Romain Cabanes se rend à la MSA pour déclarer ses vendangeurs. Là on lui répond qu’il n’y a plus de formulaire papier et que désormais tout se passe par internet. Le viticulteur se connecte alors au site de la MSA et clique sur la rubrique « déclarer un salarié ». Mais ce qu’il ignore, c’est que pour réaliser cette opération, il doit obtenir une habilitation de la MSA. Au lieu de le lui signifier, le site lui indique qu’il est en maintenance… Et, cela pendant plusieurs jours.

Facture : 1100 euros

Consciencieux, Romain Cabanes décide donc d’envoyer sa déclaration par courrier, afin d’être en règle lors du démarrage des vendanges.

Dernièrement, il reçoit une lettre de la MSA lui demandant le recouvrement des charges. Et, là oh (mauvaise) surprise, l’organisme lui applique le taux maximum, sans les exonérations pour les travailleurs occasionnels. Montant de la facture : 1100 € au lieu de 600 à 700 €.

Il contacte alors la MSA qui lui explique qu’il n’a pas droit à l’exonération, car il n’a pas rempli le formulaire dans lequel il fallait cocher la case « travailleur occasionnel », formulaire auquel il n’a jamais eu accès... Quand il rétorque qu’il a envoyé un courrier, on lui répond que sa lettre n’a pas de valeur car elle n’a pas été enregistrée informatiquement… Une situation ubuesque.

Romain Cabanes doit donc se résoudre à payer ses cotisations plein pot. Mais n’en reste pas moins amer.  « Je peux accepter qu’il y ait un bug informatique, mais dans ce cas que l’on nous laisse la possibilité de faire nos déclarations par un autre moyen. Et c’est bien dommage de sanctionner quelqu’un qui a essayé de faire les choses dans les règles, alors qu’en France, il y a encore beaucoup de travail au noir ».

Le choix d’une politique de dématérialisation qui permet une simplification

De son côté la MSA explique avoir fait « le choix d’une politique de dématérialisation qui permet une simplification de la vie de l’usager et l’optimisation du traitement des dossiers ». Elle s’inscrit ainsi « dans la mouvance des évolutions des usages, des attentes des adhérents et des exigences de pouvoirs publics en la matière ».

Elle explique également qu’elle n’a pas constaté « de problématique de maintenance pénalisante » durant la période mise en cause par le viticulteur, et précise qu’en cas de difficulté rencontré par un adhérent il existe un service d’assistance joignable au 09 69 39 22 29 ou par email : assistanceinternet_sudest@siera.msa.fr.

Et, elle invite Romain Cabanes à saisir la commission de recours amiable « qui examinera avec beaucoup d’attention » sa demande. Affaire à suivre.

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