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lutôt que d'envoyer leur déclaration d'enrichissement à leur recette locale, cette année les vignerons, coopératives et négociants pourront remplir cette obligation sur internet. Cependant, si la procédure se dématérialise, le principe ne change pas. Les opérateurs ont toujours le choix de faire leur déclaration avant le premier enrichissement de la campagne ou de déclarer chaque enrichissement.
Comme les déclarations sur papier, celles sur internet doivent se faire 48 heures à l'avance. Et il faut communiquer les mêmes informations aux douanes, parmi lesquelles le produit ou la technique employée pour enrichir.
Dénommée Oeno, cette nouvelle procédure est ouverte pour toutes les pratiques oenologiques qu'il faut déclarer : acidification, désacidification, édulcoration, désalcoolisation et traitement au ferrocyanure de potassium.
Le service Oeno fonctionne depuis le 1er août, tout comme le service Stock pour la déclaration des stocks à la propriété, que les douanes encouragent vivement les producteurs à faire par internet.
Rappel des délais dans lesquels les déclarations doivent être faites
Enrichissement : 48 h au moins avant la première opération pour l'ensemble de la campagne ou pour l'opération. Acidification et désacidification : 48 heures au plus tard après la première opération pour l'ensemble de la campagne ou pour l'opération. Édulcoration : avant la première opération de la campagne. Désalcoolisation : avant la désalcoolisation. Ferrocyanure de potassium : 8 jours au moins avant le premier traitement de la campagne.
