Cognac : la part des anges ne sera pas taxée

’incompréhension entre les éleveurs de Cognac et la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDI) quant à la taxation de la « part des anges » . Pour rappel, ce terme poétique représente la quantité d’alcool s’évaporant dans l’atmosphère, lorsque l’eau-de-vie de Cognac est mise à vieillir en fûts. Les Douanes prévoyaient en fait de ne plus exonérer les stockeurs de Cognac de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP). La TGAP est un prélèvement obligatoire qui fonctionne selon le principe du pollueur-payeur. C’est une taxe proportionnelle à la quantité de pollution dégagée par l’activité d’une entreprise.

Dans le cas de Cognac, la part des anges était vue comme une émission polluante de composés organiques volatils, entraînant une TGAP. Ainsi la DGDI avait envoyé début janvier 2011 des contrôles de déclarations annuelles auprès de quatre opérateurs majeurs de Cognac. D’après des estimations, ces entreprises seraient responsables de l’émission de 50 tonnes de composés organiques volatils non méthanoïques, ce qui équivaudrait à 100 000 hectolitres d’alcool pur.

Le Bureau National Interprofessionnel du Cognac (BNIC) s’est fermement opposé à ce changement annoncé, arguant que la part des anges ne pouvait être réduite car elle fait partie intégrante du processus de fabrication de l’AOP Cognac et que ce n’est pas considéré comme une pollution atmosphérique. Il est à noter que plus que les anges, ce sont les champignons microscopiques de Baudoinia compniacensis qui se nourrissent des vapeurs d’alcool, et recouvrent les chais d’élevage de Cognac.

Fin mai 2011, la DGDI a confirmé que l’exonération, dont bénéficient les producteurs de Cognac, serait reconduite, mettant un terme aux spéculations de la profession. Le regretté Bernard Guionnet, alors Président du BNIC, avait en effet déclaré craindre que les Douanes ne commencent par taxer les grandes structures avant de généraliser la TGAP aux petites exploitations charentaises.

(Image : détail de la Madone Sixtine de Raphaël, toile peinte en 1512-1513 et exposée à Dresde, Allemagne)