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Pour 450 000 €, Bordeaux rachète le droit à l’image de la Cité du Vin

Jeudi 29 septembre 2016 par Alexandre Abellan
Article mis à jour le 03/10/2016 08:59:51

Conçue par l'agence XTU Architects, la Cité du Vin peut désormais être exploitée par sa Fondation, dont le logo est justement la silhouette du bâtiment. Conçue par l'agence XTU Architects, la Cité du Vin peut désormais être exploitée par sa Fondation, dont le logo est justement la silhouette du bâtiment. - crédit photo : Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin
Architectes opportunément procéduriers selon les uns, mairie négligemment imprévoyante pour les autres : le mirobolant chèque de Bordeaux à l’agence XTU a effectivement de quoi faire jaser.

« On ne voulait pas vendre nos droits intellectuels sur la Cité du Vin, ce n'est pas dans nos habitudes. Nous n'avons forcé personne à acheter, c'est la ville de Bordeaux qui a insisté ! » posent d'emblée les architectes Anouk Legendre et Nicolas Desmazières (fondateurs de l'agence XTU). Artistes, ils estiment que leur prix de cession « n'est pas si élevé. Un bâtiment standard, c'est 200 000 €. Là, c'est un bâtiment emblématique pour une ville. » Un commentaire qui fait tousser à l'hôtel de ville de Bordeaux, où le conseil municipal a débloqué ce 26 septembre une enveloppe de 450 000 euros* pour racheter à XTU Architects les droits d'exploitation de leur création, la Cité du Vin.

Les racines du différend remontent à 2011, lorsque XTU a remporté la maîtrise d’œuvre du projet. Dans le contrat signé, la mairie bordelaise a obtenu l’exploitation non-commerciale de l’image de la Cité du Vin (alors baptisée « Centre Culturel et Touristique du Vin »). Ce périmètre des droits de propriété intellectuelle a été étendu par la suite aux produits dérivés. Mais XTU « considère que la mise au point de marché ne peut suffire juridiquement à exploiter à̀ titre commercial tout type de produits dérivés relatifs à la Cité du Vin, en l’absence de cession de droits d’auteurs expresse et précise afférente à l’ouvrage » explique Fabien Robert, adjoint au maire en charge de la culture, dans la délibération 334 du dernier conseil municipal. D'après le service juridique de la mairie, il y aurait une faille dans le paragraphe en cause, qui pourrait ne concerner que les dessins de projet d'architectes, et non le rendu fini.

Rançon du succès

Ayant suscité des échanges tendus ce 26 septembre, ce protocole transactionnel témoignerait de la réussite de l’exploitation de la Cité du Vin, qui a accueilli 130 000 visiteurs sur son premier trimestre d’ouverture, et de l'appropriation de l'œuvre par le public. « Bien sûr on voulait un geste architectural fort, mais cette création prend une ampleur qui dépasse nos attentes. Et aiguise les appétits, nous n'avons jamais eu ce problème par le passé » explique Fabien Robert à Vitisphere. « Ce chantier a été une galère, face à une équipe d’architectes qui avait mal ficelé son projet. Ils sont très gourmands, et extrêmement procéduriers. Cela risquait de coûter plus cher si on allait au conflit » tranche avec amertume Alain Juppé, le maire de Bordeaux et promoteur du projet, cité par Rue89.

"Si Bordeaux a accepté ce prix, c'est qu'il y a un bénéfice à en tirer"

Des commentaires qui surprennent désagréablement Anouk Legendre et Nicolas Desmazières : « d'abord le bâtiment tient la route, et les coûts de construction sont rentrés dans le budget. Ensuite, nous ne sommes pas plus procéduriers que ça. C'est une démarche normale, réalisée par avocats. On ne gagne jamais d'argent sur un projet culturel, ce n'est pas une opération rentable ! » Et d'ajouter qu'ils auraient préféré conserver leurs droits à l'image pour « recevoir des royalties au fil de l'eau. Si la mairie a accepté ce prix, c'est qu'il y a un bénéfice à tirer des produits dérivés et du placement pub. »

Ce que confirme la mairie de Bordeaux. Fabien Robert estime ainsi avoir opté pour un moindre mal avec cette procédure à l'amiable, en prévenant tout risque de litige (XTU ayant envoyé des menaces de poursuites judiciaires à la Cité du Vin et à des mécènes pour contrefaçon de son œuvre). Financièrement, la dépense de la mairie doit être amortie en 30 ans. Le conseil municipal a en effet adopté une convention cédant l’exploitation commerciale de l’image de la Cité du Vin à la Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. La rémunération se fera par une redevance annuelle, de 10 % des ventes avec un plancher de 15 000 euros.

 

* : Ayant résolu en même temps un autre litige, le protocole transactionnel entre la mairie et l’agence XTU débloque en réalité 600 000 euros TTC. En plus de la « cession des droits patrimoniaux de propriété intellectuelle par XTU », l’accord soldant également un différend sur des honoraires supplémentaires d’adaptation du mobilier, réalisés par XTU à la demande de la mairie.

 

Une agence chicaneuse

L’approche tatillonne de l’agence XTU a aussi été perçue par la presse. Dans des échanges moins courtois qu’impératifs, l’agence XTU relevait ainsi au printemps tous les articles où « il manque la mention de l’agence d’architecture », « d'autant plus lorsqu'il y a des photos du bâtiment ». Etait alors demandé d’ajouter à chacun la mention "conçu par l'agence XTU architects", sans que l'agence étaye à l'époque sa demande.

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VOS RÉACTIONS
craoux Le 03 octobre 2016 à 19:42:44
La Tour Eiffel ... qui contesterait qu'elle est un édifice hautement symbolique de notre capitale ? Est-ce que Mr Eiffel ou ses héritiers ont fait valoir quoique ce soit au titre de cette insidieuse "propriété intellectuelle" ? ... Les architectes ont été j'imagine grassement payés pour leur projet retenu et finalisé (plusieurs cabinets devaient avoir concouru dans le cadre d'un appel d'offre). C'est quand même "énorme" d'émarger - en plus de ce qui était du au titre du contrat - au titre de la propriété intellectuelle ou du "droit à l'image" ! ..
Just Le 03 octobre 2016 à 12:11:12
Tout comme on mentionne le metteur en bouteille sur l'étiquette d'un vin (la question serait même d'y mentionner le viticulteur et le vinificateur), il ne parait pas extravaguant de demander à ce que le nom du créateur d'une œuvre artistique (en l’occurrence architecturale) apparaisse quand celle-ci est cité ou montrée. De même, il est logique que ce droit à la propriété intellectuelle engendre des royalties ou un rachat de propriété intellectuelle. Parler d'agence "chicaneuse" alors qu'elle ne fait que valoir son droit me semble déplacé. Et pour M. Juppé, je rie jaune en le lisant qualifier les architectes de "très gourmands et extrêmement procéduriers", il serait temps de faire preuve d'un peu de retenue et d'auto-critique.
Nout Le 02 octobre 2016 à 21:00:59
le Fabien robert correctement écrit la première fois s’est transformé pour tout le reste de l'article en François Robert
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