Pour 450 000 €, Bordeaux rachète le droit à l’image de la Cité du Vin

« On ne voulait pas vendre nos droits intellectuels sur la Cité du Vin, ce n'est pas dans nos habitudes. Nous n'avons forcé personne à acheter, c'est la ville de Bordeaux qui a insisté ! » posent d'emblée les architectes Anouk Legendre et Nicolas Desmazières (fondateurs de l'agence XTU). Artistes, ils estiment que leur prix de cession « n'est pas si élevé. Un bâtiment standard, c'est 200 000 €. Là, c'est un bâtiment emblématique pour une ville. » Un commentaire qui fait tousser à l'hôtel de ville de Bordeaux, où le conseil municipal a débloqué ce 26 septembre une enveloppe de 450 000 euros* pour racheter à XTU Architects les droits d'exploitation de leur création, la Cité du Vin.

Les racines du différend remontent à 2011, lorsque XTU a remporté la maîtrise d’œuvre du projet. Dans le contrat signé, la mairie bordelaise a obtenu l’exploitation non-commerciale de l’image de la Cité du Vin (alors baptisée « Centre Culturel et Touristique du Vin »). Ce périmètre des droits de propriété intellectuelle a été étendu par la suite aux produits dérivés. Mais XTU « considère que la mise au point de marché ne peut suffire juridiquement à exploiter à̀ titre commercial tout type de produits dérivés relatifs à la Cité du Vin, en l’absence de cession de droits d’auteurs expresse et précise afférente à l’ouvrage » explique Fabien Robert, adjoint au maire en charge de la culture, dans la délibération 334 du dernier conseil municipal. D'après le service juridique de la mairie, il y aurait une faille dans le paragraphe en cause, qui pourrait ne concerner que les dessins de projet d'architectes, et non le rendu fini.

Rançon du succès

Ayant suscité des échanges tendus ce 26 septembre, ce protocole transactionnel témoignerait de la réussite de l’exploitation de la Cité du Vin, qui a accueilli 130 000 visiteurs sur son premier trimestre d’ouverture, et de l'appropriation de l'œuvre par le public. « Bien sûr on voulait un geste architectural fort, mais cette création prend une ampleur qui dépasse nos attentes. Et aiguise les appétits, nous n'avons jamais eu ce problème par le passé » explique Fabien Robert à Vitisphere. « Ce chantier a été une galère, face à une équipe d’architectes qui avait mal ficelé son projet. Ils sont très gourmands, et extrêmement procéduriers. Cela risquait de coûter plus cher si on allait au conflit » tranche avec amertume Alain Juppé, le maire de Bordeaux et promoteur du projet, cité par Rue89.

Des commentaires qui surprennent désagréablement Anouk Legendre et Nicolas Desmazières : « d'abord le bâtiment tient la route, et les coûts de construction sont rentrés dans le budget. Ensuite, nous ne sommes pas plus procéduriers que ça. C'est une démarche normale, réalisée par avocats. On ne gagne jamais d'argent sur un projet culturel, ce n'est pas une opération rentable ! » Et d'ajouter qu'ils auraient préféré conserver leurs droits à l'image pour « recevoir des royalties au fil de l'eau. Si la mairie a accepté ce prix, c'est qu'il y a un bénéfice à tirer des produits dérivés et du placement pub. »

Ce que confirme la mairie de Bordeaux. Fabien Robert estime ainsi avoir opté pour un moindre mal avec cette procédure à l'amiable, en prévenant tout risque de litige (XTU ayant envoyé des menaces de poursuites judiciaires à la Cité du Vin et à des mécènes pour contrefaçon de son œuvre). Financièrement, la dépense de la mairie doit être amortie en 30 ans. Le conseil municipal a en effet adopté une convention cédant l’exploitation commerciale de l’image de la Cité du Vin à la Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. La rémunération se fera par une redevance annuelle, de 10 % des ventes avec un plancher de 15 000 euros.

* : Ayant résolu en même temps un autre litige, le protocole transactionnel entre la mairie et l’agence XTU débloque en réalité 600 000 euros TTC. En plus de la « cession des droits patrimoniaux de propriété intellectuelle par XTU », l’accord soldant également un différend sur des honoraires supplémentaires d’adaptation du mobilier, réalisés par XTU à la demande de la mairie.