LE FIL

Déclarations de vendanges et de stocks

Adieu la paperasse, bonjour la téléprocédure !

Vendredi 20 mars 2015 par Emilie-Anne Jodier (La Vigne - Vitisphere)

Déclarations de vendanges et de stocks: adieu la paperasse, bonjour la téléprocédure !

La dématérialisation aux douanes passe à la vitesse supérieure. « Nous avons décidé d’arrêter progressivement les envois de formulaires », indique Hélène Brial-Robin, à la direction générale des Douanes. Ainsi, pour la prochaine déclaration de récolte, au mois de décembre 2015, les opérateurs ne recevront aucun document papier. Ils devront se rendre sur le site Prodouanes pour remplir directement leur déclaration ou télécharger le formulaire s’ils souhaitent continuer à travailler sur le format papier.

En revanche, un dernier formulaire sera envoyé aux viticulteurs pour leur déclaration des stocks au 31 juillet 2015. Ensuite, pour la récolte 2016, tout se fera via le site Prodouanes. « Bien sûr, nous mettons à la disposition des viticulteurs qui le souhaitent des formulaires papier. Ils peuvent les récupérer soit sur notre site internet, soit auprès de leur service local des douanes », précise Hélène Brial-Robin.

En 2014, 67% des déclarations de récolte ont été saisies en téléprocédure, un chiffre en hausse de 5% par rapport à 2013. Mais les déclarations de stock à la production ont encore une belle marge de progression : 32% d’entre elles seulement ont été remplies sur le site de ProDouane en 2014.

 

 

[Photo : Emilie-Anne Jodier (La Vigne - Vitisphere)]

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