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Retrouvez tous les articles : Douanes
Mardi 09 juillet 2019 - Entreprises par Alexandre Abellan   
Devenu discret au possible, Guillaume Ryckwart est défendu par un ténor du barreau parisien, expert des vices de procédure.

La Cour de cassation débloque l’affaire Raphaël Michel

Figée le temps d'une question prioritaire de constitutionnalité de la défense du vracqueur, la procédure pénale doit désormais reprendre son cours à la Cour d’Appel de Nîmes. Sauf nouveau rebondissement. (...)
Jeudi 20 juin 2019 - Entreprises par Patrick Touchais   
Les Douanes ont découvert neuf cuves enterrées non déclarées.

3 200 hl de vin au noir

Deux vignerons nantais ont été condamnés pour vente clandestine. Les Douanes avaient découvert neuf cuves souterraines non déclarées. (...)
Mardi 18 juin 2019 - Gestion Foncier par Alexandre Abellan   
A noter que 'la déclaration de plantation ou de replantation doit être complétée par la fourniture d'un document attestant la livraison des plants de vigne, délivré par le pépiniériste'.

Plus d’obligation de déclaration d’intention d’arrachage, plantation et surgreffage

Les parcelles viticoles pourront désormais être arrachées, replantées et surgreffées sans déclaration préalable aux services administratifs. (...)
Mercredi 10 avril 2019 - Politique par Bertrand Collard   
Yann Durrmann, vigneron à Andlau, membre du groupe des jeunes du Synvira (syndicat des vignerons indépendants d'Alsace) est à l'initiative d'une réunion sur la surcharge administrative dans le cadre du grand débat national

Le grand débat pointe la surcharge administrative

Après avoir listé les soixante-dix tâches administratives auxquels ils sont soumis, des vignerons alsaciens demandent des simplifications dans le cadre du grand débat national. (...)
Jeudi 28 mars 2019 - Conjoncture par Patrick Touchais   
Le vignoble avait besoin de volume. Les stocks de rosés vont être refaits.

Les volumes d’Anjou-Saumur ont progressé de 40 % en 2018

En 2018, les vignerons d’Anjou-Saumur ont bien rempli leurs cuves de rosés et de Crémant de Loire. Des appellations économiquement porteuses pour le vignoble. (...)
Mercredi 20 mars 2019 - Entreprises par Chantal Sarrazin   
Guillaume Ryckwaert, ex PDG de la société Raphaël Michel. Ses avocats remettent en cause le rôle joué par les douanes lors de la procédure pour fraude.

Les défenseurs de Raphaël Michel mettent en cause l’impartialité des douanes

Les avocats de la société Raphaël Michel, suspectée d’avoir transformée des vins de France et d’IGP en côtes-du-rhône et côtes-du-rhône villages, ont déposé une question prioritaire de constitutionnalité. Selon eux, les douanes sont juges et partie dans cette affaire. (...)
Mardi 05 mars 2019 - Conjoncture par Alexandre Abellan   
Ces accords vont offrir « un plus grand choix aux consommateurs, et bénéficier à de nombreuses entreprises impliquées dans l’approvisionnement et la distribution de vins » note le gouvernement anglais.

Le Brexit n’affectera pas l’importation des vins australiens, américains, chiliens, néo-zélandais…

Quittant l’Union Européenne selon des modalités encore inconnues, le Royaume-Uni a déjà négocié des accords de continuation des échanges commerciaux avec des pays tiers. (...)
Jeudi 28 février 2019 - Gens du vin par Michèle Trévoux   
« Rembourser 800 000 € aurait été insurmontable. 200 000 €, on va y arriver » déclare Joël Castany.

Joël Castany ne veut plus entendre parler d'aides européennes

La cave coopérative de Leucate doit rembourser 200 000 € sur les 3,2 millions € touchés au titre de l’aide à l’investissement pour la construction de son nouveau chai. Son dossier avait pourtant été validé par France Agrimer. Son président crie au voleur et attaque en justice. (...)
Lundi 18 février 2019 - Conjoncture par Alexandre Abellan   
« Après une année 2017 exceptionnelle, il peut aussi y avoir un effet de surstockage » avance Santiago Diaz Herrenschmidt.

L’hégémonie des vins français en prend un coup

Les cartes des principaux pays fournisseurs ont été rebattues l’an dernier en Chine. Le repli global des importations témoignant d’une premiumisation et d’une réorientation des achats. (...)
Mercredi 30 janvier 2019 - Entreprises par Michèle Trévoux   
« Le marché américain des vins bio est promis à un bel avenir mais les contraintes réglementaires le rendent difficiles d’accès », indique Alejandro Ferrari, CEO de Strategic Importers, importateur basé en Floride, ici aux côtés de Mathilde Bernard, directrice de la Maison de la Région Occitanie à New York.

35 acheteurs internationaux invités par Ad'Occ sur Millésime Bio

Le FIA bio organisé par la région Occitanie pendant Millésime bio met en contact des producteurs de la région avec des importateurs du monde entier. Un premier pas dans une démarche à l’export, qui selon les pays, peut s’avérer laborieuse. (...)
Mercredi 16 janvier 2019 - Distribution par Alexandre Abellan   
« Le Royaume-Uni est le second client de la France pour nos ventes de vins et spiritueux. Mais la France est également un importateur important de spiritueux britanniques » souligne Antoine Leccia.

Pour préparer le Brexit, les exportateurs français veulent du concret

Restant hautement incertaines, les modalités d’échanges commerciaux de part et d’autre de la Manche devient une urgence que la filière française souhaite clarifier au plus vite. (...)
Mardi 15 janvier 2019 - Politique par Marion Sepeau Ivaldi   
La filière vin et spiritueux anglaise réclame un moratoire sur les taxes dans la perspective d'un 'no-deal'.

Anticipant un « no deal », la filière britannique tente de sauver les meubles

Alors que les observateurs s’attendent à ce que les parlementaires britanniques refusent la proposition de Theresa May ce 15 janvier, la WSTA a publié un communiqué plaidant pour amortir l’effet d’un « no-deal ». (...)
Mardi 15 janvier 2019 - Distribution par Alexandre Abellan   
Le temps du shutdown, la page d'accueil du TTB annonce un service minimum.

Le shutdown a aussi un effet sur les importations des vins

Au ralenti tant qu’un budget gouvernemental n'est pas voté, l’administration douanière américaine ne peut valider les demandes de nouvelles étiquettes à l’importation, bloquant les flux. (...)
Lundi 07 janvier 2019 - Conjoncture par Chantal Sarrazin   
L'export devient le premier débouché des vins de Provence.

L’export en passe de devenir le premier débouché des rosés provençaux

Selon les estimations du conseil interprofessionnel des vins de Provence (CIVP), les ventes des rosés de Provence à l’export auront dépassé celles totalisées en grande distribution en 2018. L’export est ainsi en passe d’être le premier débouché du vignoble provençal. (...)
Mardi 01 janvier 2019 - Distribution par Alexandre Abellan avec AFP et Marion Ivaldi   
« Des manquements ont également été observés concernant le libellé de la dénomination de vente sur les factures, celui-ci étant parfois imprécis avec pour possible conséquence des mentions d’origine erronées au stade de la commercialisation, notamment à l’étranger lorsque ces vins sont réexportés » détaille l’enquête de la DGCCRF.

Saura-t-on qui a francisé 46 millions de cols de rosés espagnols ?

La publication, partielle, des résultats d’enquête des Douanes a créé une attente qui pourrait ne jamais être levée. (...)
Mardi 01 janvier 2019 - Conjoncture par Alexandre Abellan   
Le compte à rebours du Brexit a beau approcher de sa fin, les perspectives restent brumeuses.

Le fog du Brexit se lèvera-t-il enfin pour le commerce du vin ?

Les conséquences commerciales du départ de la Grande-Bretagne de l’Union Européenne restent toujours une source de mystère. Et d’inquiétudes, de part et d’autre de la Manche. (...)
Mercredi 05 décembre 2018 - Conjoncture par Alexandre Abellan   
« La manière dont les entreprises françaises appréhendent [le Brexit] m’inquiète vivement » lance le ministre Gérald Darmanin devant une commission parlementaire ce 29 novembre.

Les exportateurs de vins prennent-ils le Brexit suffisament au sérieux ?

À quatre mois du départ du Royaume-Uni de l’Union Européenne, un ministre s’alarme du manque de mobilisation et d’anticipation des opérateurs français face à un risque de rupture des échanges commerciaux. (...)
Mardi 27 novembre 2018 - Gens du vin par Alexandre Abellan   
Catherine Steins a reçu un chèque de 500 euros et des bouteilles de grands crus classé de la part de Sylvain Boivert et Jean-Baptiste Thial de Bordenave (le directeur du département LexWine du cabinet Inlex IP Expertise).

Catherine Steins primée pour son mémoire sur le vieillissement des grands crus

Se penchant sur les moyens de relocaliser en Gironde le stockage des flacons prestigieux, la douanière a remporté le prix 2018 du cabinet INLEX et du conseil de 1855. (...)
Mardi 20 novembre 2018 - Politique par Alexandre Abellan   
Cet amendement répond « à la volonté du Gouvernement et des professionnels » précisent les élus signataires.

La déclaration de récolte reste obligatoire dans le vignoble français

Au détour d’un amendement sur le budget 2019, des élus de la majorité ont adopté, avec le soutien du gouvernement, l’obligation de déclarer sa vendange sur le Casier Viticole. (...)
Mercredi 14 novembre 2018 - Politique par Marion Sepeau Ivaldi   
Donald Trump, président des Etats-Unis, a dénoncé les droits de douane qui s'appliquent sur les vins américains importés en France.

Le vrai du faux du tweet de Trump

Visiblement fort remonté après sa visite en France, le président américain s’est vengé sur Twitter en attaquant la France, son président… et bien sûr, le vin. (...)
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