MENTIONS LÉGALES

I.               PREAMBULE

Le site Vitisphere.com, le Site, est la propriété de la Société Vitisphere, SARL au capital de 202.389 €uros · 431 345 362 RCS Montpellier - dont le siège social est situé immeuble "le Régional" 1500 avenue de la pompignane - 34000 Montpellier - France.

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Coordonnées de l'hébergeur : Planet Service 9, rue Mousset Robert 75012 Paris
Le Directeur de la publication : Jean-Marie Savalle

Directeur des éditions : Gérard Julien.

Son numéro d’identification à la TVA est le FR32 431 345 362.

Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante :
VITISPHERE Immeuble Le Régional, 1500 Avenue de la Pompignane, F34000 Montpellier

II.                  INFORMATIQUE ET LIBERTES

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L'exercice du droit d'accès et de rectification ou de suppression se fait par courrier à l'adresse :
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Les informations collectées peuvent être transmises aux sociétés du Groupe auquel VITISPHERE appartient.

III.         HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par Vitisphere : immeuble "le Régional" 1500 avenue de la Pompignane - 34000 Montpellier – France. (Tél : 04.67.02.48.20)

IV.                PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite et constitutive d’un acte de contrefacon. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective "et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société VITISPHERE est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logos
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VIII.            LOI

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